La Chapelle du Château les Clauses
Présentation de la marque La Chapelle du Château les Clauses
Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TOUR PIGEONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Chapelle du Château les Clauses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Chapelle du Château les Clauses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle du Château les Clauses est expirée depuis le 13 avril 2022.
LA TOUR PIGEONNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42